Mentions Légales
Informations juridiques et légales
Éditeur du site
Raison sociale : Centre du Sommeil PSS
Responsable de publication : Dr Ahonzo Yavo Christelle
Adresse :
Clinique du Tertre Rouge
Avenue Rubillard
72000 Le Mans
Téléphone : +33 2 43 50 11 37
Email : contact@sommeilpss.fr
Informations professionnelles
Profession : Médecin
Diplôme : Docteur en Médecine
Spécialité : Médecine du sommeil
Ordre professionnel : Conseil National de l'Ordre des Médecins
Autorité de tutelle : Agence Régionale de Santé (ARS) Pays de la Loire
Hébergement
Ce site est hébergé par un prestataire d'hébergement web professionnel conforme aux exigences légales en vigueur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive du Centre du Sommeil PSS ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable du Centre du Sommeil PSS.
L'utilisation non autorisée du contenu peut constituer une violation des lois sur le droit d'auteur, les marques déposées et autres lois applicables.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Collecte des données : Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Exercice de vos droits : Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : contact@sommeilpss.fr ou par courrier à l'adresse du Centre du Sommeil PSS.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi ou de cookies publicitaires. Seuls des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être utilisés.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.
Limitation de responsabilité
Le Centre du Sommeil PSS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, le Centre du Sommeil PSS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Le Centre du Sommeil PSS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique.
Important : Les informations médicales fournies sur ce site ont un but éducatif et informatif uniquement. Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale personnalisée.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Questions ou réclamations
Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour exercer vos droits, n'hésitez pas à nous contacter.
Dernière mise à jour : Novembre 2024